1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre [Nom de l’entreprise], ci-après dénommée « le Vendeur », et toute personne effectuant un achat sur la plateforme [Nom de la plateforme], ci-après dénommée « le Client ».

Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

2. Produits et services

Le Vendeur propose à la vente les produits et services présentés sur la plateforme, dans la limite des stocks et disponibilités.

Les descriptions, caractéristiques et photographies des produits sont présentées à titre informatif et peuvent être modifiées lorsque cela est nécessaire.

3. Commandes

Le Client sélectionne les produits qu'il souhaite acheter et valide sa commande après avoir vérifié son contenu.

La validation de la commande constitue une acceptation des présentes CGV et entraîne l'obligation de paiement, sous réserve des modalités applicables à la commande.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande dans les cas prévus par la réglementation applicable.

4. Prix et paiement

Les prix sont indiqués dans la devise applicable sur la plateforme.

Les modalités de paiement disponibles sont celles proposées lors de la validation de la commande.

Le paiement doit être effectué selon les conditions indiquées au Client avant la confirmation de la commande.

5. Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande.

Les délais de livraison communiqués sont donnés à titre indicatif, sauf indication contraire.

Le Client est responsable de l'exactitude des informations nécessaires à la livraison.

6. Annulation, retour et remboursement

Les conditions applicables à l'annulation d'une commande, au retour des produits et au remboursement sont celles prévues par la réglementation applicable et, le cas échéant, précisées sur la plateforme.

Lorsqu'un retour est autorisé, les produits doivent être retournés dans les conditions et délais communiqués au Client.

7. Garanties

Les produits bénéficient des garanties légales applicables.

En cas de produit défectueux ou non conforme, le Client peut contacter le Vendeur afin de connaître la procédure à suivre.

8. Responsabilité

Le Vendeur met en œuvre les moyens nécessaires pour assurer le bon fonctionnement de la plateforme et l'exécution des commandes.

Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d'événement indépendant de sa volonté ou de force majeure, dans les limites prévues par la réglementation applicable.

9. Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur la plateforme, notamment les textes, images, logos, éléments graphiques et logiciels, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

10. Données personnelles

Les données personnelles du Client sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

Les informations relatives au traitement des données sont présentées dans la Politique de confidentialité de la plateforme.

11. Modification des CGV

Le Vendeur peut modifier les présentes CGV afin de tenir compte notamment des évolutions légales, réglementaires ou commerciales.

Les CGV applicables à une commande sont celles acceptées par le Client au moment de cette commande.

12. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit applicable dans le pays où le Vendeur est établi, sous réserve des dispositions impératives applicables au Client.

En cas de litige, les parties s'efforceront de rechercher une solution amiable avant d'engager toute procédure judiciaire.

13. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV ou à une commande :

[Nom de l’entreprise]
[Adresse]
[Adresse e-mail]
[Numéro de téléphone]